La formation en santé et sécurité au travail joue un rôle essentiel dans la protection des travailleurs. Toutefois, pour les employeurs canadiens, la responsabilité ne se limite pas à planifier une séance de formation. Les employeurs doivent savoir quelles formations sont requises, qui doit les suivre, quand elles ont été complétées et s’ils peuvent en fournir la preuve au besoin.
Partout au Canada, les lois en matière de santé et sécurité au travail exigent que les employeurs fournissent aux travailleurs l’information, les instructions, la formation et la supervision nécessaires pour effectuer leur travail en toute sécurité. Pour les milieux de travail sous réglementation fédérale, le Code canadien du travail prévoit notamment l’obligation d’offrir la formation et la supervision nécessaires, d’informer les employés des risques présents en milieu de travail, de former les superviseurs et gestionnaires, et de conserver les registres de santé et sécurité prescrits.
Les registres de formation aident les employeurs à démontrer qu’ils ont pris des mesures raisonnables pour protéger les travailleurs. En cas d’inspection, d’audit, d’incident ou de réclamation, les organisations pourraient devoir fournir plus qu’une simple confirmation générale indiquant qu’une formation a été suivie.
Des registres clairs peuvent aider à démontrer :
Le Centre canadien d’hygiène et de sécurité au travail décrit le « droit de savoir » des travailleurs comme le droit d’être informés des dangers présents en milieu de travail et de recevoir l’information, les instructions, l’éducation, la formation et la supervision nécessaires pour protéger leur santé et leur sécurité.
Lorsque les registres de formation sont incomplets, dépassés ou difficiles à retrouver, les employeurs peuvent se retrouver à devoir reconstituer les preuves après coup. Cela peut créer des risques lors d’inspections, d’audits clients, de processus d’appel d’offres, d’enquêtes à la suite d’un incident ou de procédures légales.
Des conséquences directes peuvent également survenir lorsque les travailleurs ne reçoivent pas les instructions ou la supervision appropriées. En Ontario, Brampton Brick Limited a reçu une amende de 65 000 $ après qu’un travailleur a subi des blessures critiques en nettoyant une machine à blocs. La province a indiqué que l’employeur avait omis de fournir l’information, les instructions et la supervision nécessaires pour nettoyer la machine de façon sécuritaire, contrairement à la Loi sur la santé et la sécurité au travail.
Pour les employeurs, ce type de cas montre l’importance d’avoir un processus clair pour gérer la formation et les preuves associées. Un certificat manquant, une formation de rappel expirée, un responsable de formation mal défini ou un registre incomplet peuvent rendre plus difficile la démonstration que les responsabilités liées à la formation ont été correctement gérées.
Le véritable test d’un programme de formation est la capacité à répondre rapidement à trois questions : qui a besoin d’une formation, qui l’a complétée et quelles formations arrivent bientôt à échéance?
Si ces réponses sont difficiles à trouver, il est peut-être temps de structurer davantage votre processus.
C’est là qu’un outil de planification des formations en SST peut contribuer à renforcer la conformité et à améliorer la visibilité. Il aide les employeurs à organiser les exigences de formation par rôle ou par tâche, à repérer les renouvellements à venir et à clarifier les responsabilités liées à la formation au sein des équipes.